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Editeur du site

Syndicat Mixte du Pays du Haut Val de Sèvre

Directeur de la publication

Joël COSSET, Président du Pays du Haut Val de Sèvre

Réalisation & conception web :

Ce site a été réalisé par une équipe d'entrepreneurs de la coopérative d’activités « La Ruche Oxalis » implantée à Melle :

Anne-Laure QUITTE - Webmaster éditoriale - coordination du projet - www.petitefabrique.net

Françoise BROHAND - Graphiste -"Vert framboise"

Nicolas OLIVIER - Développeur Web - www.on-serv.fr

 

Il est développé à partir d'un logiciel libre (Joomla).

 

Hébergeur :

OVH
http://www.ovh.com/

 

Confidentialité - Données personnelles :

« Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à des fins d'information.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant Pays du haut Val de Sèvre, adresse.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. »

Pays du Haut Val de Sèvre
7 boulevard de la Trouillette ● B.P. 25
79403 Saint-Maixent-l’Ecole Cedex
Tél. : 05.49.26.60.32
Fax : 05.49.09.13.97

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Durée

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par le Pays du Haut Val de Sèvre sur le site www.pays-hautvaldesevre.fr

 

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Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litiges, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

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