Contenu
Le Pays du Haut Val de Sèvre
Le Syndicat Mixte, créé en novembre 2002, est l’entité juridique porteuse du Pays du Haut Val de Sèvre.
C’est un Syndicat Mixte de type « ouvert » qui comprend parmi ses membres :
- la Communauté de Communes « Arc en Sèvre »,
- la Communauté de Communes du Val de Sèvre,
- la Communauté de Communes de la Haute Sèvre,
- le Conseil Général des Deux-Sèvres.
Le Pays du Haut Val de Sèvre regroupe ainsi 22 communes et comptait 32 162 habitants en 2007.
- Le Syndicat Mixte ( 3 Articles )
- La Charte de Développement Durable ( 1 Article )
- Les contrats ( 1 Article )
- Les élus ( 1 Article )
- L'équipe technique ( 1 Article )
- Les Comités Syndicaux ( 1 Article )
- Les partenaires ( 1 Article )
